Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE MINI B
Numéro de dépôt :
1311313
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/06/1995
Présentation de la marque LE MINI B
Déposée le 3 juin 1985 par monsieur Edouard RUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MINI B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE MINI B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1311313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MINI B est expirée depuis le 3 juin 1995.
Edouard RUAULT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-45